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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CLERMONT
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LE P'tit CHARCUTIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE P'tit CHARCUTIER
ETABLISSEMENTS CLERMONT, SAS

Numéro de dépôt :
99801800
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2029

Présentation de la marque LE P'tit CHARCUTIER

Déposée le 5 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CLERMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'tit CHARCUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CLERMONT domicilié(e) AVENUE DE LA FORÊT - 35340 - LIFFRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 545 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque LE P'tit CHARCUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE P'tit CHARCUTIER arrivera à expiration en date du 5 juillet 2029.

ETABLISSEMENTS CLERMONT a également déposé les autres marques suivantes : CLERMONT , CROQ'PRIX


ETABLISSEMENTS CLERMONT, SAS - AVENUE DE LA FORÊT - 35340 - LIFFRE - France - SIREN 398545608


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414570 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2019 n°2719963 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-03

Viande, poisson, oeufs, lait, huile. Café, thé, cacao, sucre, riz, pain. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.